Marchés publics du département du Loiret · 2020
Fourniture d’abonnements à des ressources numériques pour la Médiathèque départementale du Loiret
46k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~12 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Arte France DéveloppementDistribution de films cinématographiques · siège Issy-Les-Moulineaux (92130) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 38824914687ᵉ plus gros des 103 marchés publiés par le département du Loiret pour 2020.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.