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Marchés publics du département de la Manche · 2023

Coordination en faveur des bénéficiaires du RSA présentant un projet de création d’entreprises ou de reprise d’entreprises…

360k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 24 mars 2023 · en cours jusqu’en mars 2027 environ · 4 ans
En cours24 mars 2027

Soit au plus ~90 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Bge NormandieSIREN 492714571

20ᵉ plus gros des 107 marchés publiés par le département de la Manche pour 2023.

Les autres marchés de Bge Normandie pour le département de la Manche

Coordination en faveur des bénéficiaires du RSA présentant un projet de…2025 · maximum sur 3,5 ans800k€Coordination en faveur des bénéficiaires du RSA présentant un projet de…2024 · maximum sur 4 ans56k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.