Marchés publics de la Métropole de Lyon · 2022
Contrôle de la qualité des services de transport des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire de la Métropole de Lyon
180k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~45 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Service Controle Analyse du TransportSIREN 42004459669ᵉ plus gros des 121 marchés publiés par la Métropole de Lyon pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.