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Marchés publics du département de la Meuse · 2025

Acquisition RESS num

45k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 3 janvier 2025 · en cours jusqu’en janvier 2028 environ · 3 ans
En cours4 janv. 2028

Qui l’a remporté

Arte France DéveloppementDistribution de films cinématographiques · siège Issy-Les-Moulineaux (92130) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 388249146

La concurrence

2 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 49201 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

102ᵉ plus gros des 140 marchés publiés par le département de la Meuse pour 2025.

Les autres marchés d’Arte France Développement pour le département de la Meuse

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Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : 1

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.