Marchés publics du département de la Meuse · 2023

Ateliers activités physiques adaptées

100k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 7 novembre 2023 · en cours jusqu’en janvier 2027 environ · 3 ans

En cours7 janv. 2027

Soit au plus ~32 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Comite Depart Olympique Sportif MeuseSIREN 337579171

53ᵉ plus gros des 88 marchés publiés par le département de la Meuse pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.