Marchés publics du département de la Moselle · 2019

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89k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 13 septembre 2019 · terminé vers septembre 2022 · 3 ans

Soit au plus ~30 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Chambre de Commerce et d'Industrie Moselle Métropole Metz (Ctre Consulaire de Formation)Activités des organisations patronales et consulaires · siège Metz (57000) · SIREN 185722022

57ᵉ plus gros des 135 marchés publiés par le département de la Moselle pour 2019.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.