Marchés publics du département de la Moselle · 2025

Étude d’aménagement foncier des communes de Lessy et Scy-Chazelles

70k€

montant maximum du contrat sur 5 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 24 avril 2025 · en cours jusqu’en avril 2030 environ · 5 ans

En cours24 avr. 2030

Soit au plus ~14 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

L'Atelier des TerritoiresIngénierie, études techniques · siège Metz (57000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 349703173

La concurrence

3 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

53ᵉ plus gros des 76 marchés publiés par le département de la Moselle pour 2025.

Les autres marchés de L'Atelier des Territoires pour le département de la Moselle

Études d’aménagement foncier des communes de…2022 · maximum sur 5 ans87k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Critère environnemental, Clause environnementale

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.