Marchés publics du département du Nord · 2020
Ac a bdc SVES formation a destination pro as
Outils juridiques action sociale
92k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~23 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Ass Régionale du Travail Social (Site Métropole Lilloise)SIREN 31807145358ᵉ plus gros des 81 marchés publiés par le département du Nord pour 2020.
Les autres marchés d’Ass Régionale du Travail Social (Site Métropole Lilloise) pour le département du Nord
Formation technique intervention travail social2026 · maximum sur 4 ans90k€Formation obligatoire d’approfondissement des ass mat agréés dt douai…2025 · maximum sur 4 ans514k€Service de formation obligatoire d’approfondissement des ass mat agréés…2025 · maximum sur 4 ans356k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.