Marchés publics du département du Nord · 2022
Mise en place d’une brigade à cheval pour la surveillance et le nettoyage des dunes flamandes
160k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~40 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Association Cheval Nature et DecouverteSIREN 803323542437ᵉ plus gros des 623 marchés publiés par le département du Nord pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.