Marchés publics du département de l’Oise · 2023
Création et curage de fossés le long des routes départementales Oise secteurs NO et SO
800k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~200 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
EURL J.DEVAMBEZSIREN 44351309824ᵉ plus gros des 82 marchés publiés par le département de l’Oise pour 2023.
Les autres marchés d’EURL J.DEVAMBEZ pour le département de l’Oise
Lot B2 / Prestations diverses d’entretien d’espaces verts…2025 · maximum sur 4 ans680k€Lot A2 / Prestations de fauchage sur le réseau routier départemental…2025 · maximum sur 4 ans620k€Création et curage de fossés le long des routes départementales…2023 · maximum sur 4 ans1,5M€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.