Marchés publics du département de l’Orne · 2020

Dddt/ens/sv

Les Coteaux historiques de la Bataille de Normandie

25k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 8 janvier 2020 · terminé vers janvier 2024 · 4 ans

Soit au plus ~6 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Insertion Pays d'Auge et ArgentanSIREN 422930511

82ᵉ plus gros des 113 marchés publiés par le département de l’Orne pour 2020.

Les autres marchés d’Insertion Pays d'Auge et Argentan pour le département de l’Orne

Dddt/ens/sv2020 · maximum sur 4 ans9k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.