Marchés publics du département de l’Orne · 2020
Dddt/ens/sv
La Fose Arthour et Lande Tertre Bizet et de la Tablére
20k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~5 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Insertion Familles Rurales BocageSIREN 41009564087ᵉ plus gros des 113 marchés publiés par le département de l’Orne pour 2020.
Les autres marchés d’Insertion Familles Rurales Bocage pour le département de l’Orne
Etang de la Lande Forêt, Gorges de Villiers et Tourbière des Petits…2024 · maximum sur 4 ans160k€Marais du Grand Hazé, Roche d’Oëtre et Gorges de la Rouvre2024 · maximum sur 4 ans140k€Fosse Arthour, Lande du Tertre Bizet et de la Tablère2024 · maximum sur 4 ans60k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.