Marchés publics du département de l’Orne · 2020
Dddt/ens/sv
Le Coteau de la Bandonniére
9k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~2 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
ACI Développement Insertion Sociales ProfSIREN 410092209105ᵉ plus gros des 113 marchés publiés par le département de l’Orne pour 2020.
Les autres marchés d’ACI Développement Insertion Sociales Prof pour le département de l’Orne
Entretien et maintenance des espaces verts du département de l’Orne2026 · maximum sur 4 ans640k€Coteaux historiques de la Bataille de Normandie, Praires de Campigny…2024 · maximum sur 4 ans180k€Vaudobin, Sainte Eugénie, Carrières des Monts et des Sablonnettes…2024 · maximum sur 4 ans140k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.