Marchés publics du département de l’Orne · 2022
Jp/ps/PRIMO insertion RSA
Primo insertion sociale secteur du Bocage
300k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Association l'EtapeSIREN 40101629019ᵉ plus gros des 83 marchés publiés par le département de l’Orne pour 2022.
Les autres marchés d’Association l'Etape pour le département de l’Orne
Dispositif Primo insertion des bénéficiaires du RSA202645k€Dispositif Primo insertion des bénéficiaires du RSA202641k€Primo insertion sociale secteur d’Argentan et Flers202565k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.