Marchés publics du département de l’Orne · 2024

Coteau de la Bandonnière

20k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 9 février 2024 · en cours jusqu’en janvier 2028 environ · 4 ans

En cours10 janv. 2028

Soit au plus ~5 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

ACI Développement Insertion Sociales ProfSIREN 410092209

Marché en groupement de 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Insertion Pays d'Auge et Argentan. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48385 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 2 entreprises

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

56ᵉ plus gros des 60 marchés publiés par le département de l’Orne pour 2024.

Les autres marchés d’ACI Développement Insertion Sociales Prof pour le département de l’Orne

Entretien et maintenance des espaces verts du département de l’Orne2026 · maximum sur 4 ans640k€Coteaux historiques de la Bataille de Normandie, Praires de Campigny…2024 · maximum sur 4 ans180k€Vaudobin, Sainte Eugénie, Carrières des Monts et des Sablonnettes…2024 · maximum sur 4 ans140k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.