Marchés publics du département du Puy-de-Dôme · 2025

Accompagnement au transport scolaire des élèves et etudiants puydomois en situation de handicap

80k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 10 juillet 2025 · en cours jusqu’en octobre 2027 environ · 2,5 ans

En cours10 oct. 2027

Soit au plus ~36 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

HandivaliseSIREN 821160611

111ᵉ plus gros des 147 marchés publiés par le département du Puy-de-Dôme pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.