Marchés publics du département des Pyrénées-Atlantiques · 2019
Actions d’accompagnement spécifique a la levée des resistances a destination des bénéficiaires du RSA…
57k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~23 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Couveuse EtincelleSIREN 828468298151ᵉ plus gros des 198 marchés publiés par le département des Pyrénées-Atlantiques pour 2019.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : 2
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.