Marchés publics du département des Pyrénées-Atlantiques · 2023
Actions d’insertion a destination bénéficiaires RSA porteurs d’un projet de création d’activité ou travailleurs indépendants résidant…
100k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
Espace Gestion Pyrenees AtlantiquesSIREN 477833875Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Carrieres & Insertion. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.
151ᵉ plus gros des 255 marchés publiés par le département des Pyrénées-Atlantiques pour 2023.
Les autres marchés d’Espace Gestion Pyrenees Atlantiques pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Actions d’insertion a destination bénéficiaires RSA porteurs d’un…2023 · maximum sur 12 mois60k€Actions d’insertion a destination des bénéficiaires du RSA porteurs…2021 · maximum sur 15 mois100k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.