Marchés publics du département des Pyrénées-Atlantiques · 2023
Actions d’insertion a destination bénéficiaires RSA porteurs d’un projet de création d’activité ou travailleurs indépendants résidant…
40k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Insup AquitaineSIREN 317542025216ᵉ plus gros des 255 marchés publiés par le département des Pyrénées-Atlantiques pour 2023.
Les autres marchés d’Insup Aquitaine pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Présentation de service pour la réalisation d’actions d’insertion des…2024 · maximum sur 3 ans855k€Service pour la réalisation d’actions d’insertion a l’attention des…2024 · maximum sur 3 ans540k€La réalisation d’actions d’insertion à l’attention des bénéficiaires du…2024 · maximum sur 3 ans167k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.