Marchés publics du département du Rhône · 2021

Prestations d’ergothérapie aux domiciles des personnes âgées ou en situation de handicap

408k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 10 février 2021 · terminé vers février 2025 · 4 ans

Soit au plus ~102 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Domus PréventionSIREN 802198887

5ᵉ plus gros des 49 marchés publiés par le département du Rhône pour 2021.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.