Marchés publics du département de la Savoie · 2022
Restauration des tables du fonds d’enregistrement des Archives départementales
50k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 18 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~33 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
La Reliure du Limousin (Memorist)Reliure et activités connexes · siège Malemort (19360) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 323682732171ᵉ plus gros des 212 marchés publiés par le département de la Savoie pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.