Marchés publics du département de Seine-et-Marne · 2025

Réalisation de prestations de numérisation de documents d’archives conservés aux Archives départementales de Seine-et-Marne…

100k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 27 août 2025 · en cours jusqu’en août 2029 environ · 4 ans

En cours27 août 2029

Soit au plus ~25 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

InfoscribeTraitement de données, hébergement et activités connexes · siège Joinville-Le-Pont (94340) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 821497922

La concurrence

5 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 49612 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

96ᵉ plus gros des 128 marchés publiés par le département de Seine-et-Marne pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Clause environnementale

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.