Marchés publics du département de la Seine-Maritime · 2020

Prestations suivantes : Pérenniser les conditions d’accès et de conservation par le traitement de documents issus de fonds non traités ou en vrac des 3 sites…

50k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 16 juin 2020 · terminé vers juin 2023 · 3 ans

Soit au plus ~17 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Group Recherc Art Histoi Achitect LitterActivités spécialisées, scientifiques et techniques diverses · siège Paris (75002) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 348214347

147ᵉ plus gros des 293 marchés publiés par le département de la Seine-Maritime pour 2020.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.