Marchés publics du département du Tarn-et-Garonne · 2023
Traitement des déchets provenant des territoires des subdivisions Montauban StAntoninNobleVal lot 2
150k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~37 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
FervertSIREN 50210871574ᵉ plus gros des 166 marchés publiés par le département du Tarn-et-Garonne pour 2023.
Les autres marchés de Fervert pour le département du Tarn-et-Garonne
Enlèvement des déchets2024 · maximum sur 4 ans350k€Evacuation, transport et traitement des déchets par benne issus du…2024 · maximum sur 4 ans80k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.