Marchés publics du département du Territoire de Belfort · 2025

Accès et maintenance viesion

120k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 19 novembre 2025 · en cours jusqu’en novembre 2029 environ · 4 ans

En cours19 nov. 2029

Soit au plus ~30 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Arche MC2 (Mobiserv : Cityzen : Medisys)Édition de logiciels applicatifs · siège Aix-En-Provence (13100) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 382519312

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2025 : 1 offre, sur 3418 contrats comparables. Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

23ᵉ plus gros des 33 marchés publiés par le département du Territoire de Belfort pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.