Marchés publics du département du Territoire de Belfort · 2026

Amélioration d’éléments hydromécaniques sur la prise d’eau des bassins d’écrêtement des crues de Grosmagny

50k€

montant maximum du contrat sur 3,5 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 10 avril 2026 · en cours jusqu’en octobre 2029 environ · 3,5 ans

En cours9 oct. 2029

Soit au plus ~14 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

ArteliaIngénierie, études techniques · siège Saint-Ouen-Sur-Seine (93400) · effectif 2 000 à 4 999 salariés · SIREN 444523526

La concurrence

2 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 20741 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

41ᵉ plus gros des 46 marchés publiés par le département du Territoire de Belfort pour 2026.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Considérations environnementales : Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.