Marchés publics du département du Territoire de Belfort · 2023
Construction de joints de chaussées équipant les abouts des ponts situés sur les routes départementales du Territoire de Belfort
360k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~108 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Robert Chartier ApplicationConstruction d'ouvrages d'art · siège Saint-Aubin-Sur-Gaillon (27600) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 3269648486ᵉ plus gros des 14 marchés publiés par le département du Territoire de Belfort pour 2023.
Les autres marchés de Robert Chartier Application pour le département du Territoire de Belfort
Lot no 05 : pontage de fissures2026 · maximum sur 3,5 ans600k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.