Marchés publics du département du Territoire de Belfort · 2023

Inspections détaillées d’ouvrages d’art situés sur les routes départementales du Territoire de Belfort

200k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 17 octobre 2023 · en cours jusqu’en février 2027 environ · 3,5 ans

En cours16 févr. 2027

Soit au plus ~60 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Ginger CebtpIngénierie, études techniques · siège Elancourt (78990) · effectif 1 000 à 1 999 salariés · SIREN 412442519

8ᵉ plus gros des 14 marchés publiés par le département du Territoire de Belfort pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.