Marchés publics du département du Territoire de Belfort · 2025

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92k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 1 décembre 2025 · en cours jusqu’en décembre 2029 environ · 4 ans

En cours1 déc. 2029

Soit au plus ~23 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Naoned SystemesÉdition de logiciels applicatifs · siège Saint-Sebastien-Sur-Loire (44230) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 497516450

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2025 : 1 offre, sur 3285 contrats comparables. Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

25ᵉ plus gros des 33 marchés publiés par le département du Territoire de Belfort pour 2025.

Les autres marchés de Naoned Systemes pour le département du Territoire de Belfort

Système d’information archivistique2025 · maximum sur 4 ans144k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.