Marchés publics du département du Territoire de Belfort · 2026

Séjours 6-10 ans

400k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 16 mars 2026 · en cours jusqu’en mars 2030 environ · 4 ans

En cours16 mars 2030

Soit au plus ~100 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Ligue de l Enseignement de Bourgogne-Franche-ComteArts du spectacle vivant · siège Dijon (21000) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 320018112

La concurrence

3 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 20741 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

11ᵉ plus gros des 46 marchés publiés par le département du Territoire de Belfort pour 2026.

Les autres marchés de Ligue de l Enseignement de Bourgogne-Franche-Comte pour le département du Territoire de Belfort

Séjours 15-17 ans2026 · maximum sur 4 ans240k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.