Marchés publics du département du Territoire de Belfort · 2025

Lot no 2 : géolocalisation des véhicules et engins

80k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 13 octobre 2025 · en cours jusqu’en octobre 2029 environ · 4 ans

En cours13 oct. 2029

Soit au plus ~20 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

AceltisSIREN 479128886

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

27ᵉ plus gros des 33 marchés publiés par le département du Territoire de Belfort pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.