Marchés publics du département du Territoire de Belfort · 2021

Mission d’expertise phytosanitaire et sécuritaire des arbres d’alignement le long des routes départementales du Territoire de Belfort

12k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 10 mai 2021 · terminé vers janvier 2025 · 3,5 ans

Soit au plus ~3 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Oreade BrecheIngénierie, études techniques · siège Labege (31670) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 385117023

47ᵉ plus gros des 51 marchés publiés par le département du Territoire de Belfort pour 2021.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.