Marchés publics du département du Territoire de Belfort · 2023
Travaux d’entretien et d’amélioration des routes départementales du Territoire de Belfort
Travaux de purges sur les routes départementales
839k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~234 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Colas France (Établissement Belfort Haute Saone)Construction de routes et autoroutes · siège Paris (75015) · effectif 10 000 salariés et plus · SIREN 3293388833ᵉ plus gros des 14 marchés publiés par le département du Territoire de Belfort pour 2023.
Les autres marchés de Colas France (Établissement Belfort Haute Saone) pour le département du Territoire de Belfort
Travaux de revêtements enrobés2025 · maximum sur 3,5 ans1,7M€Travaux de revêtements routiers2023 · maximum sur 9 mois848k€Mise en oeuvre de matériaux routiers sur les routes départementales du…2022 · maximum sur 3,5 ans1,2M€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.