Marchés publics du département du Var · 2020
Restauration de documents d’archives postérieurs à 1790-matrices cadastrales, recensement de la population, état civil, registre d’hypothèques
40k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 14 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~34 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
La Reliure du Limousin (Memorist)Reliure et activités connexes · siège Malemort (19360) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 323682732224ᵉ plus gros des 239 marchés publiés par le département du Var pour 2020.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.