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Marchés publics du département du Vaucluse · 2025

Accompagnement social lié au logement

TIMS entre rhône et sorgues cap habitat

247k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 7 mars 2025 · en cours jusqu’en mars 2029 environ · 4 ans
En cours7 mars 2029

Soit au plus ~62 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Cap HabitatSIREN 451591655

59ᵉ plus gros des 100 marchés publiés par le département du Vaucluse pour 2025.

Les autres marchés de Cap Habitat pour le département du Vaucluse

Accompagnement social lié au logement (ASLL)2025 · maximum sur 4 ans458k€Accompagnement social lié au logement2025 · maximum sur 4 ans142k€Accompagnement social lié au logement (ASLL)2021 · maximum sur 3,5 ans469k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : 1

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.