Marchés publics du département des Vosges · 2023

Transcription écrite in extenso des débats des réunions du conseil départemental des Vosges

80k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 20 février 2023 · en cours jusqu’en février 2027 environ · 4 ans

En cours20 févr. 2027

Soit au plus ~20 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

DocapointPhotocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau · siège Strasbourg (67100) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 501089510

114ᵉ plus gros des 152 marchés publiés par le département des Vosges pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.