Marchés publics de Dole · 2022 · Environnement et Propreté

Marché réservé à des structures d’insertion par l’activité économique

Entretien des espaces verts de plusieurs quartiers de la ville de Dole: · Entretien du quartier La Paule

48k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 8 janvier 2022 · terminé vers janvier 2026 · 4 ans

Soit au plus ~12 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Régie de Quartiers des Mesnils PasteurAction sociale sans hébergement n.c.a. · siège Dole (39100) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 518943600

16ᵉ plus gros des 23 marchés publiés par Dole pour 2022.

Les autres marchés de Régie de Quartiers des Mesnils Pasteur à Dole

Entretien et propreté quartier poiset2026 · maximum sur 1 mois60k€Entretien et propreté du quartier Mesnils Pasteur2025 · maximum sur 1 mois680k€Entretien et propreté quartier kennedy/bruyère/LEBON2025 · maximum sur 1 mois60k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.