Marchés publics de Dole · 2023 · Transport et Véhicules

Transports pour les écoles de la ville de Dole

200k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 13 mars 2023 · en cours jusqu’en mars 2027 environ · 4 ans

En cours13 mars 2027

Soit au plus ~50 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Société Transports RamousseTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Arbois (39600) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 391748837

9ᵉ plus gros des 19 marchés publiés par Dole pour 2023.

Les autres marchés de Société Transports Ramousse à Dole

Transports dans le temps scolaire des écoles maternelles…2018 · maximum sur 4 ans100k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.