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Qipu

Les marchés publics d’Elne · 2022

Assurance Responsabilité Civile - Lot 1

8ᵉ plus gros marché notifié par Elne en 2022, sur 8.

Libellé d'origine (DECP) : « Assurance Responsabilité Civile - Lot 1 » · Marché · Autres · exécuté à 66202

19k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 21 décembre 2022 · terminé vers décembre 2025 · 3,0 ans
Terminé21 déc. 2025

Qui l’a remporté

Smacl Assurances SASIREN 833817224

La concurrence

Nombre d’offres non publié pour cette année : la donnée n’est systématique qu’à partir de 2024.

Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

Consulter la DECP consolidée (data.gouv.fr) ↗

La forme du contrat

PrixFerme et actualisable
Avenants publiésaucun

Les autres marchés de Smacl Assurances SA à Elne

Assurance Responsabilité Civile - Lot 1202566k€

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.

Source : Marchés publics — DECP (data.gouv.fr)·Données·Méthode
Assurance Responsabilité Civile - Lot 1 : 19 k€, Elne 2022 · Qipu