Les marchés publics d’Épinay-sur-Seine · 2024
Le présent accord-cadre, régi par le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), a pour objet : Transport par cars avec conducteurs Les spécifications techniques sont définies…
25ᵉ plus gros marché notifié par Épinay-sur-Seine en 2024, sur 61.
Marché · Transport et Véhicules · Fournitures courantes et services · exécuté à 93 · clauses environnementales
300k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
SARL Autocars J C JamesSIREN 381368182La concurrence
1 offre reçue
Appel d'offres ouvert · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
La forme du contrat
Accord-cadreoui : des commandes suivent, le montant est un plafond
PrixUnitaire
Avenants publiésaucun
Sous-traitance déclaréenon
Considérations environnementalesClause environnementale
Les autres marchés de SARL Autocars J C James à Épinay-sur-Seine
Préambule : La ville d’Épinay-sur-Seine a procédé à une première consultation, réf. 240007, comprenant 2 lots. Cette consultation a été lancée selon une procédure formalisée : appel d’offres ouvert…2024100k€Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.