Marchés publics de Firminy · 2023 · Services professionnels

Élaboration des dossiers techniques amiante (DTA)

200k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 6 novembre 2023 · en cours jusqu’en novembre 2027 environ · 4 ans

En cours6 nov. 2027

Soit au plus ~50 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

A.R.C (Socobat Expertises)Ingénierie, études techniques · siège Caluire-Et-Cuire (69300) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 453079766

3ᵉ plus gros des 29 marchés publiés par Firminy pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.