Tracts et affiches

10k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 7 septembre 2020 · terminé vers septembre 2021 · 12 mois

Entreprise retenue

Nova SCOPAutre imprimerie (labeur) · siège Saint-Paul-De-Jarrat (09000) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 413897752

47ᵉ plus gros des 59 marchés publiés par Foix pour 2020.

Les autres marchés de Nova SCOP à Foix

Magazines municipaux2020 · maximum sur 12 mois8k€Divers documents2020 · maximum sur 12 mois6k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.