Marchés publics de Fontenay-aux-Roses · 2019 · Services professionnels

Enregistrement et retranscription des séances du Conseil municipal

60k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 1 février 2019 · terminé vers février 2023 · 4 ans

Soit au plus ~15 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

EuropascriptConseil pour les affaires et autres conseils de gestion · siège Magny-Le-Hongre (77700) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 453544579

20ᵉ plus gros des 22 marchés publiés par Fontenay-aux-Roses pour 2019.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.