Marchés publics de Fos-sur-Mer · 2019 · Culture et Loisirs
282 Organisation d’activités sportives et ludiques pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer
Initiation à la pratique de l'équitation
Soit au plus ~13 € par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Régie Equestre du Mas de CombeEnseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs · siège Miramas (13140) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 441822673136ᵉ plus gros des 136 marchés publiés par Fos-sur-Mer pour 2019.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.