Marchés publics de Fos-sur-Mer · 2020 · Administration publique

Médailles départementales et communales du travail

1k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 17 janvier 2020 · terminé vers janvier 2021 · 12 mois

Entreprise retenue

Au Tresor de ParisCommerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques · siège Paris (75010) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 352905491

205ᵉ plus gros des 205 marchés publiés par Fos-sur-Mer pour 2020.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.