Marchés publics de Francheville · 2021 · Services professionnels
Services d’impression pour les besoins de la Direction de la Communication de la Commune de Francheville
Soit au plus ~6 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Compagnie Europeenne de PapeterieFabrication d'articles de papeterie · siège Roullet-Saint-Estephe (16440) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 41317505030ᵉ plus gros des 32 marchés publiés par Francheville pour 2021.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.