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Marchés publics de Francheville · 2019 · Transport et Véhicules

Transport dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires

100k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 18 décembre 2019 · terminé vers août 2023 · 3,5 ans

Soit au plus ~27 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Transdev Rhone AlpesTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Vourles (69390) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 380310060

7ᵉ plus gros des 17 marchés publiés par Francheville pour 2019.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.