Marchés publics de Francheville · 2023 · Transport et Véhicules

Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires

100k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 7 avril 2023 · en cours jusqu’en avril 2027 environ · 4 ans

En cours7 avr. 2027

Soit au plus ~25 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Keolis Autocars PlancheTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Arnas (69400) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 403070154

La concurrence

2 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2023 : 3 offres, sur 8300 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

16ᵉ plus gros des 29 marchés publiés par Francheville pour 2023.

Les autres marchés de Keolis Autocars Planche à Francheville

Transport intra-communal2025 · maximum sur 4 ans140k€Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires2025 · maximum sur 4 ans35k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Clause environnementale

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.