Marchés publics de Frontignan · 2019 · Autres
Matériel de sports
Articles de sports de pleine nature et accessoires montant maxi annuel 14000 € HT · Équipements sportifs…
42k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~14 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
DecathlonLocation de terrains et d'autres biens immobiliers · siège Villeneuve-D'Ascq (59650) · effectif 5 000 à 9 999 salariés · SIREN 30613890029ᵉ plus gros des 57 marchés publiés par Frontignan pour 2019.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.