Marchés publics de Gap · 2022 · Transport et Véhicules

Transport routier de personnes

Limites communales

94k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 10 novembre 2022 · terminé vers août 2025 · 3 ans

Soit au plus ~34 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Société des Cars Alpes LittoralTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Gap (05000) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 385850086

38ᵉ plus gros des 67 marchés publiés par Gap pour 2022.

Les autres marchés de Société des Cars Alpes Littoral à Gap

Transport routier de personnes2022 · maximum sur 2,5 ans50k€Transport routier de personnes2019 · maximum sur 3 ans216k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.